Résultats 1 à 20 de 31 for "Fonctionnaire" — Rosalis, Bibliotèca numerica de Tolosa

Afinar la recèrca

Autor

Broulhiet, Jean-Baptiste. Directeu...(31)

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Lenga

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Résultats 1 à 20 de 31 pour "Fonctionnaire"

  1. 1.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 29 junh 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-06-29_52
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... de la dégradation civique. XIII. Quiconque aura frappé un fonctionnaire public au IV. Tout membre des législatures qui sera ...
  2. 2.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 25 junh 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-06-25_51
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... détention est autorisée par la loi ; cutif, un fonctionnaire public quelconque étoit illégalement tous ceux qui auront donné ...
  3. 3.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 18 mai 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-05-18_40
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... de contenance. ^ Le roi lui-même , le premier fonctionnaire de la nation , t prendre communication de l'exemplaire^ ...
  4. 4.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 17 agost 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-08-17_66
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    fonctionnaire public voudroit emprunter la somme
  5. 5.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 6 agost 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-08-06_63
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... à la garde soldée des villes, & à tout fonctionnaire public, aussitôt que les mots , force. à la ...
  6. 6.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 11 julhet 1792
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1792-07-11_55
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... seront aussi-tôt en état d'activité permanente , & chaque fonctionnaire public sera'à sou poste. 1V. Taus les citoyens seront ...
  7. 7.
    Tipe : periodic
    Títol : L'Anti terroriste ou Journal des principes, 13 mai 1797
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_ANTITER_1797-05-13_21
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... qui entraîne une peine infamante, qu'il fait 'titille au fonctionnaire de réclamer , non contre la ^ contre le ...
  8. 8.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 15 agost 1792
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1792-08-15_65
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... à mon poste Elle a décreté enfin que tout fonctionnaire public , tout plutôt que de l'abandonner. Adieu , ...
  9. 9.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 15 junh 1793
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1793-06-15_48
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... mes armés sont venus vous demander. la liberté d'un fonctionnaire plusieurs de vous la hache des proscriptions i ils ...
  10. 10.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 5 febrièr 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-02-05_11
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... que dans ce temple , & en qualité de fonctionnaire public , je prononce le ferment civique décrété par ...
  11. 11.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 24 agost 1793
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1793-08-24_68
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... tenante. Sur la proposition. de Lacroix„, l'assemblée décrete qu'aucun fonctionnaire public_ ne pourra quitter son poste. pour venir faire ...
  12. 12.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 4 junh 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-06-04_45
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... les électeurs. Personne n'ignore qu'il fut - le seul fonctionnaire public , qui publia dans la chaire de vérité ...
  13. 13.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 8 octobre 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-10-08_81
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... décrete : 1°. S'il arrivoit qu"tme l'aciéré mandât un fonctionnaire ou un fimple citoyen ; , ufurpât les fondions ...
  14. 14.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 15 genièr 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-01-15_5
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... 5791, tout français, prêtre, aauellement curé, ou ayant été fonctionnaire public pendant cinq ans , dans quelque département que ...
  15. 15.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 4 julhet 1792
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1792-07-04_53
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... 3 ART. V. SECT. V TIT. I. «V. Tout fonctionnaire public guiper abus de ses fonctions , & sous ...
  16. 16.
    Tipe : periodic
    Títol : L'Anti terroriste ou Journal des principes, 10 junh 1795
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_ANTITER_1795-06-10_35
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... n'y a aucune négligence de la part de ce fonctionnaire, dont l'attachement à-ses devoirs est dailleurs connu. MART'IN. Le ...
  17. 17.
    Tipe : periodic
    Títol : L'Anti terroriste ou Journal des principes, 9 abrial 1796
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_ANTITER_1796-04-09_100
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... p eine s t n Toute autotite conitituée tout fonctionnaire & officier public qui , dan, l'exercice de .fes ...
  18. 18.
    Tipe : periodic
    Títol : L'Anti terroriste ou Journal des principes, 16 març 1796
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_ANTITER_1796-03-16_93
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... ces attentats. — J'aime à croire république ; qu'aucun fonctionnaire public ne peut se reprocher de les avoir Qu'au ...
  19. 19.
    Tipe : periodic
    Títol : L'Anti terroriste ou Journal des principes, 5 març 1796
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_ANTITER_1796-03-05_90
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... d'une commission de trois ^ quence aucun commissaire ni fonctionnaire public, non plus que le ministre de la guerre ...
  20. 20.
    Tipe : periodic
    Títol : L'Anti terroriste ou Journal des principes, 6 març 1795
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_ANTITER_1795-03-06_9
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... que me dites-vous? taires , en un mot, tout fonctionnaire public , agent du gouverLa vérité répliqua l'autre. Voilà ...