Résultats 1 à 20 de 31 for "Fonctionnaire" — Rosalis, Bibliotèca numerica de Tolosa

Afinar la recèrca

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Résultats 1 à 20 de 31 pour "Fonctionnaire"

  1. 1.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 26 junh 1806
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1806-06-26_237
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... a reçues , a exprimé un vif mandera le fonctionnaire inculpé , et l'interrogera en désir que des circonstances ...
  2. 2.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 2 agost 1804
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1804-08-02_39
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... y aura dans le lieu de la résidence du fonctionnaire auquel les ordres de l'Empereur seront adressés, une ou ...
  3. 3.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 7 abrial 1805
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1805-04-07_110
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... cérémonie du couronnement. Nous avons reçu de cet estimable fonctionnaire une lettre à laquelle il désire que nous donnions ...
  4. 4.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 15 març 1807
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1807-03-15_312
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... public , au plus offrant , en présence d'un fonctionnaire public , qui en dressera procès verbal en la ...
  5. 5.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 12 agost 1804
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1804-08-12_42
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... ni rchés conDéfend, S. M. I. , à tout fonctionnaire ou autorité pusécutifs, i6 fr. 5o cent. , i6 ...
  6. 6.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 25 febrièr 1810
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1810-02-25_624
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... plus justes applaudissernens. M. le recteur circonstance par ce fonctionnaire. Nous regrettons de ne admit ensuite au serment individuel ...
  7. 7.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 10 julhet 1806
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1806-07-10_241
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... par la loi du i i juillet 1797. Tout fonctionnaire public , soit civil , soit militaire , qui ...
  8. 8.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 27 març 1813
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1813-03-27_947
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... et le zèle que nous avons droit d'attendre d'un fonctionnaire public , nous avons décrété et décrétons ce - ...
  9. 9.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 30 setembre 1804
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1804-09-30_56
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... Muret a été approuvée et la destitution de ce fonctionnaire prononcée , avec ordre adressé à M. le préfet ...
  10. 10.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 27 decembre 1804
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1804-12-27_81
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... fidèles dans une proportion que nous n'entreprenons — Aucun fonctionnaire public n'est encore de pas de déterminer , il ...
  11. 11.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 19 decembre 1811
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1811-12-19_813
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... a fait beaucoup de sensation dans cette capitale. Un fonctionnaire. public avoit une femme jeune, jolie et pleine de ...
  12. 12.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 15 març 1814
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1814-03-15_22
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... de Tarare, par où les Autrichiens devaient arriver. Ce fonctionnaire , et les braves habitans à la tête desquels ...
  13. 13.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 20 març 1813
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1813-03-20_945
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 6 paginas
    ... absurde que le trésor pût être engagé par un fonctionnaire quelconque à son insu. Des lettres de change non ...
  14. 14.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 14 abrial 1805
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1805-04-14_112
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... il sera plus aisé de succéder à ce respectable fonctionnaire que de le remplacer ; on l'imitera difficilement et ...
  15. 15.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 21 decembre 1806
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1806-12-21_288
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... prospérité parfaite. M. Calvet , censeur des études , fonctionnaire distingué par ses connoissances , voulant imprimer à cette ...
  16. 16.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 22 decembre 1808
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1808-12-22_501
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... considérations ont déterminé le Crand-Maitre vient chaque tribunal et fonctionnaire public dans l'ordre de à prendre l'arrêté suivant : ...
  17. 17.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 9 julhet 1812
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1812-07-09_872
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... empressée de payer un tribut d'élol ges à ce fonctionnaire.
  18. 18.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 28 novembre 1811
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1811-11-28_807
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 6 paginas
    ... un pacte avec un individu , ,nais avec un fonctionnaire 9t. Les plaintes portées contre les élèves seront toujours ...
  19. 19.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 20 agost 1812
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1812-08-20_884
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... heures , les autorités civiles et militaires et les fonctionnaire; de l'instruction publique e rendirent à l'église métropolitaine , ...
  20. 20.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal du département de la Haute-Garonne, 27 octobre 1811
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUDHG_1811-10-27_798
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... Ces procès verbaux seront de suite r mis au fonctionnaire exerçant le ministère public près le tribunal de police ...