Résultats 1 à 20 de 2 559 for "Fonctionnaire" — Rosalis, Bibliotèca numerica de Tolosa

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19e sègle(2 559)

Résultats 1 à 20 de 2 559 pour "Fonctionnaire"

  1. 1.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 29 març 1827
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1827_03_29
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... M. de Présidence ( Un receveur municipal est-il un fonctionnaire public, et en et connrguence, s'il est déclaré coupable ...
  2. 2.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 8 agost 1871
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1871_08_08
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 8 paginas
    ... au même lieu et à la méMe époque, étant fonctionnaire public, agent ou préposé du gouvernement, rescrit arbitrairement au ...
  3. 3.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 3 abrial 1847
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1847_04_03
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... le secours mensuel de 22 fr. 50 e. Tout fonctionnaire public, convaincu de s'être démis de dont il jouissait ...
  4. 4.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 25 novembre 1863
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1863_11_25
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    Ni magistrat ni fonctionnaire n'a aujourd'hui pareille muvreà entreprendre. Devoirs, droits, obligations réciproques, ...
  5. 5.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 30 junh 1847
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1847_06_30
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... d'une corruption ou d'une tentative de corruption contre un fonctionnaire.
  6. 6.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 9 genièr 1851
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1851_01_09
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... donc espéLATtVE. Il ne suffit pas de se dire fonctionnaire public ou. nuation de la crise ministérielle: -Nouvelles d:- ...
  7. 7.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 21 junh 1836
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1836_06_21
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... des électeurs. En effet, quand les électeurs élisent un fonctionnaire pour s'il est décidé à renoncer à la discussion ...
  8. 8.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 23 junh 1853
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1853_06_23
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... d'emprisonnement par le tribunal correctionnel de Libourne (Gironde), qui fonctionnaire, il est prélevé sur la pension de la s'était ...
  9. 9.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 15 decembre 1853
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1853_12_15
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... l'employé que le dernier traitement d'activité. Art. 45. Lorsqu'un fonctionnaire a disparu de tant bien que rnal aux engagements ...
  10. 10.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 24 junh 1853
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1853_06_24
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    N°9. sont applicables au fonctionnaire dont la pension est liquidée conformément à la loi ...
  11. 11.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 2 junh 1856
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1856_06_02
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... l'on redoute une crue du patibles les charges de fonctionnaire public et de Gardon pour cette nuit. Les chaussées ...
  12. 12.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 29 decembre 1825
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1825_12_29
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 5 paginas
    ... dEspagne, pour obtenir des actes du ministère de ce fonctionnaire , laquelle ten tative n'a cri aucun effet. lleuxièuieu,.°ut ...
  13. 13.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 2 junh 1815
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1815-06-02_47
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... qui eitrent obtenu des indices tendant à prouver qu'un fonctionnaire public , ou autre citoyen a enconrn les peines ...
  14. 14.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 2 mai 1851
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1851_05_02
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... du Te Deum, les troupes de la garnidu même fonctionnaire, à une heure après- riat du bureau central de ...
  15. 15.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 3 mai 1851
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1851_05_03
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... cassation vient de décider qu'en matière d'outrage contre un fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions, la poursuite peut avoir ...
  16. 16.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 2 març 1842
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1842_03_02
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... 197 qui dispose que le citude de son administration. fonctionnaire électif doit continuer ses fonctions jusqu'à ce qu'il ait ...
  17. 17.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 7 octobre 1848
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1848_10_07
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... travail. Le nombre des du peuple et celles de fonctionnaire public, salarié par l'Etat et
  18. 18.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 1 març 1849
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1849_03_01
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... et fut obligé de s'expatrier à l'avènement réunions. Le fonctionnaire délégué aura droit de dresser procès-verbal d'Isabelle II au ...
  19. 19.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 24 genièr 1825
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1825_01_24
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... porteur d'un certificat de cette inscription , sig3 du fonctionnaire que le ministre des finances aura designé. 58. Les ...
  20. 20.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 6 novembre 1850
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1850_11_06
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... le cercueil de cet excellent homme , de ce fonctionnaire cou- destitution apparente fit une faute de la part ...