Résultats 1 à 18 de 18 for "Fonctionnaire" — Rosalis, Bibliotèca numerica de Tolosa

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Résultats 1 à 18 de 18 pour "Fonctionnaire"

  1. 1.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 29 junh 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-06-29_52
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... de la dégradation civique. XIII. Quiconque aura frappé un fonctionnaire public au IV. Tout membre des législatures qui sera ...
  2. 2.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 25 junh 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-06-25_51
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... détention est autorisée par la loi ; cutif, un fonctionnaire public quelconque étoit illégalement tous ceux qui auront donné ...
  3. 3.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 18 mai 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-05-18_40
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... de contenance. ^ Le roi lui-même , le premier fonctionnaire de la nation , t prendre communication de l'exemplaire^ ...
  4. 4.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 17 agost 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-08-17_66
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    fonctionnaire public voudroit emprunter la somme
  5. 5.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 6 agost 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-08-06_63
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... à la garde soldée des villes, & à tout fonctionnaire public, aussitôt que les mots , force. à la ...
  6. 6.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 11 julhet 1792
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1792-07-11_55
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... seront aussi-tôt en état d'activité permanente , & chaque fonctionnaire public sera'à sou poste. 1V. Taus les citoyens seront ...
  7. 7.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 15 agost 1792
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1792-08-15_65
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... à mon poste Elle a décreté enfin que tout fonctionnaire public , tout plutôt que de l'abandonner. Adieu , ...
  8. 8.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 15 junh 1793
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1793-06-15_48
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... mes armés sont venus vous demander. la liberté d'un fonctionnaire plusieurs de vous la hache des proscriptions i ils ...
  9. 9.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 5 febrièr 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-02-05_11
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... que dans ce temple , & en qualité de fonctionnaire public , je prononce le ferment civique décrété par ...
  10. 10.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 24 agost 1793
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1793-08-24_68
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... tenante. Sur la proposition. de Lacroix„, l'assemblée décrete qu'aucun fonctionnaire public_ ne pourra quitter son poste. pour venir faire ...
  11. 11.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 4 junh 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-06-04_45
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... les électeurs. Personne n'ignore qu'il fut - le seul fonctionnaire public , qui publia dans la chaire de vérité ...
  12. 12.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 8 octobre 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-10-08_81
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... décrete : 1°. S'il arrivoit qu"tme l'aciéré mandât un fonctionnaire ou un fimple citoyen ; , ufurpât les fondions ...
  13. 13.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 15 genièr 1791
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1791-01-15_5
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... 5791, tout français, prêtre, aauellement curé, ou ayant été fonctionnaire public pendant cinq ans , dans quelque département que ...
  14. 14.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 4 julhet 1792
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1792-07-04_53
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... 3 ART. V. SECT. V TIT. I. «V. Tout fonctionnaire public guiper abus de ses fonctions , & sous ...
  15. 15.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 7 agost 1793
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1793-08-07_63
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... le bonheur de s'échapper sur un vaisseau Bourdon, ce fonctionnaire public avoir rayé la clause qui prononçoit la confiscation ...
  16. 16.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 24 abrial 1793
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1793-04-24_33S
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 2 paginas
    ... jusqu'à ce jour , en faveur de tous les fonctionnaire* publics , non élus par le peuple , sont ...
  17. 17.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 6 febrièr 1793
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1793-02-06_11
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... "& les laintes unanimes' de l'influence nécessaire à un fonctionnaire public , & tous les généraux, nous n'avons que ...
  18. 18.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal universel et affiches de Toulouse et de Languedoc, 17 julhet 1793
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOURUNI_1793-07-17_57
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... par la cavalerie qui a fait un massacre ce fonctionnaire public qui a provoqué la rebellion de ce départerrible ...