Résultats 1 à 20 de 4 334 for "Fonctionnaire" — Rosalis, Bibliotèca numerica de Tolosa

Afinar la recèrca

Autor

38 mès

Tipe

Subjèct

96 mès
Quai(1)

Lenga

Francés(4 334)

Data

19e sègle(4 334)

Résultats 1 à 20 de 4 334 pour "Fonctionnaire"

  1. 1.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 29 març 1827
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1827_03_29
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... M. de Présidence ( Un receveur municipal est-il un fonctionnaire public, et en et connrguence, s'il est déclaré coupable ...
  2. 2.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 8 agost 1871
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1871_08_08
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 8 paginas
    ... au même lieu et à la méMe époque, étant fonctionnaire public, agent ou préposé du gouvernement, rescrit arbitrairement au ...
  3. 3.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 3 abrial 1847
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1847_04_03
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... le secours mensuel de 22 fr. 50 e. Tout fonctionnaire public, convaincu de s'être démis de dont il jouissait ...
  4. 4.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 25 novembre 1863
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1863_11_25
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    Ni magistrat ni fonctionnaire n'a aujourd'hui pareille muvreà entreprendre. Devoirs, droits, obligations réciproques, ...
  5. 5.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 30 junh 1847
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1847_06_30
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... d'une corruption ou d'une tentative de corruption contre un fonctionnaire.
  6. 6.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 9 genièr 1851
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1851_01_09
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... donc espéLATtVE. Il ne suffit pas de se dire fonctionnaire public ou. nuation de la crise ministérielle: -Nouvelles d:- ...
  7. 7.
    Tipe : periodic
    Títol : Bulletin municipal de la ville de Toulouse, decembre 1891
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/66691/FRAC31555_PO1_1891-12
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 129 paginas
    ... fait même de cette publication de la part d'un fonctionnaire,
  8. 8.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse ou l'Observateur, 7 febrièr 1800
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOUOBS_1800-02-07_69
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... aujourd'hui plutôt que demain qu'il le•. faut : Tout fonctionnaire public hors des armées , dort le traitement est ...
  9. 9.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 21 junh 1836
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1836_06_21
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... des électeurs. En effet, quand les électeurs élisent un fonctionnaire pour s'il est décidé à renoncer à la discussion ...
  10. 10.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 23 junh 1853
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1853_06_23
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... d'emprisonnement par le tribunal correctionnel de Libourne (Gironde), qui fonctionnaire, il est prélevé sur la pension de la s'était ...
  11. 11.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 15 decembre 1853
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1853_12_15
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... l'employé que le dernier traitement d'activité. Art. 45. Lorsqu'un fonctionnaire a disparu de tant bien que rnal aux engagements ...
  12. 12.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 24 junh 1853
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1853_06_24
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    N°9. sont applicables au fonctionnaire dont la pension est liquidée conformément à la loi ...
  13. 13.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 2 junh 1856
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1856_06_02
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... l'on redoute une crue du patibles les charges de fonctionnaire public et de Gardon pour cette nuit. Les chaussées ...
  14. 14.
    Tipe : periodic
    Títol : Bulletin municipal de la ville de Toulouse, març 1883
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/66691/FRAC31555_PO1_1883-03
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 51 paginas
    ce fonctionnaire ; l'autre, demande que l'amnistie soit appliquée aux condamnés
  15. 15.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 29 decembre 1825
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1825_12_29
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 5 paginas
    ... dEspagne, pour obtenir des actes du ministère de ce fonctionnaire , laquelle ten tative n'a cri aucun effet. lleuxièuieu,.°ut ...
  16. 16.
    Tipe : periodic
    Títol : Journal de Toulouse, 2 junh 1815
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/74899/B315556101_JOUTOU_1815-06-02_47
    Bibliothèque municipale de Toulouse
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 4 paginas
    ... qui eitrent obtenu des indices tendant à prouver qu'un fonctionnaire public , ou autre citoyen a enconrn les peines ...
  17. 17.
    Tipe : periodic
    Títol : Bulletin municipal de la ville de Toulouse, febrièr 1882
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/66691/FRAC31555_PO1_1882-02
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 89 paginas
    le fonctionnaire nommé à ce poste ne pourra, en aucun cas, ...
  18. 18.
    Tipe : periodic
    Títol : Bulletin municipal de la ville de Toulouse, febrièr 1889
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/66691/FRAC31555_PO1_1889-02
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 142 paginas
    connaissance de ses collègues la conduite d'un fonctionnaire municipal qui se
  19. 19.
    Tipe : periodic
    Títol : Bulletin municipal de la ville de Toulouse, abrial 1890
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/66691/FRAC31555_PO1_1890-04
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 68 paginas
    vaudrait dire que le droit déjuger ce fonctionnaire appartient à M. le Rappor-
  20. 20.
    Tipe : periodic
    Títol : Bulletin municipal de la ville de Toulouse, febrièr 1886
    URL : http://numerique.bibliotheque.toulouse.fr/ark:/66691/FRAC31555_PO1_1886-02
    Collection de périodiques : Mode texte disponible -- 113 paginas
    ... ne m'arrêterai pas a faire l'éloge de ce modeste fonctionnaire que tous