Les documents du domaine public

Rosalis donne accès à des documents numérisés qui, pour la plupart, sont des reproductions d’originaux appartenant au domaine public et conservés par la Bibliothèque de Toulouse ou un des établissements partenaires.
Les œuvres entrées dans le domaine public sont librement réutilisables sous réserve de mentionner l’auteur et la provenance sous la forme suivante :
« Auteur – Ville de Toulouse, Établissement de conservation-Rosalis, cote ».

 

Les contenus sous licences libres ODbL et CC-BY-SA

Les notices décrivant les documents sont publiées sous la licence ODbL (Open Database License).
Les textes du blog, de Rosalipédie et des dossiers de Rosalis, ainsi que quelques œuvres intellectuelles (photographies, dessins, illustrations, plans, croquis, écrits littéraires, etc.) dont la ville de Toulouse est titulaire des droits patrimoniaux, sont rattachés à la licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0.

Vous êtes libres :

  • de partager : vous pouvez copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats ;
  • de créer : vous pouvez produire des œuvres originales à partir ces contenus ;
  • d’adapter : vous pouvez remixer et transformer ces œuvres, textes ou notices.

Cependant, vous devez :

  • mentionner la paternité : vous devez faire figurer le nom de l’auteur et la source de l’œuvre ou des données descriptives.
    La forme pour indiquer la paternité des œuvres (livres imprimés, photographies, manuscrits…) sera la suivante :

« Auteur – Ville de Toulouse, Établissement de conservation-Rosalis, cote »

Pour ce qui est des notices et des textes de médiation, la forme sera :

« Ville de Toulouse, Rosalis ».

  • partager aux conditions identiques : Dans le cas où vous transformez ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous devez diffuser l’œuvre modifiée dans les même conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été publiée. Cette mention doit être indiquée de manière visible et à proximité immédiate des informations réutilisées.

ODbL CC-BY-SA

 

Les conditions spécifiques d’utilisation

Certains documents disponibles sur Rosalis sont soumis à un régime particulier de réutilisation. Ces œuvres protégées par un droit d’auteur appartenant à un tiers sont marquées par la mention Conditions spécifiques d’utilisation et ne peuvent être réutilisées sans l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de droits, sauf dans le cadre de la copie privée.
Pour utiliser ces documents, contactez : webmestre.bibliotheque@mairie-toulouse.fr

 

La Bibiothèque de Toulouse s’engage à retirer tout document en cas de réclamation de son auteur ou des ayants droit de ce dernier. Pour tout renseignement ou réclamation, contactez : webmestre.bibliotheque@mairie-toulouse.fr

En savoir plus

Pour plus de précision sur les licences adoptées sur le site Rosalis, vous pouvez consulter :