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Les documents du domaine public

Rosalis, la bibliothèque numérique de Toulouse a été réalisée à partir des outils développés par la Bibliothèque nationale de France (BnF) pour sa bibliothèque numérique Gallica. Hébergée par la BnF, elle donne accès à des documents numérisés qui, pour la plupart, sont des reproductions d’originaux appartenant au domaine public et conservés par la Bibliothèque de Toulouse ou un des établissements partenaires.
Les œuvres entrées dans le domaine public sont librement réutilisables sous réserve de mentionner l’auteur et la provenance sous la forme suivante :
« Auteur – Ville de Toulouse, Établissement de conservation-Rosalis, cote ».

Les contenus sous licences libres ODbL et CC-BY-SA

Les notices décrivant les documents sont publiées sous la licence ODbL (Open Database License).
Les textes du blog et du site (Coups de projecteur, expositions virtuelles, articles...), ainsi que quelques œuvres intellectuelles (photographies, dessins, illustrations, plans, croquis, écrits littéraires, etc.) dont la ville de Toulouse est titulaire des droits patrimoniaux, sont rattachés à la licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0.
Vous êtes libres :
    • de partager : vous pouvez copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats ;
    • de créer : vous pouvez produire des œuvres originales à partir de ces contenus ;
    • d’adapter : vous pouvez remixer et transformer ces œuvres, textes ou notices.
Cependant, vous devez :
    • mentionner la paternité : vous devez faire figurer le nom de l’auteur et la source de l’œuvre ou des données descriptives.
La forme pour indiquer la paternité des œuvres (livres imprimés, photographies, manuscrits…) sera la suivante :
« Auteur – Ville de Toulouse, Établissement de conservation-Rosalis, cote »
Pour ce qui est des notices et des textes de médiation, la forme sera :
« Ville de Toulouse, Rosalis ».
    • partager aux conditions identiques : Dans le cas où vous transformez ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous devez diffuser l’œuvre modifiée dans les mêmes conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été publiée. Cette mention doit être indiquée de manière visible et à proximité immédiate des informations réutilisées.

Les conditions spécifiques d’utilisation

Quelques contenus disponibles sur Rosalis sont soumis à un régime de réutilisation particulier. Il s'agit :
    •  des reproductions de documents protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers. Ces documents marqués par la mention Conditions spécifiques d’utilisation ne peuvent être réutilisés sans l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de droits, sauf dans le cadre de la copie privée. Pour utiliser ces documents, contactez : webmestre.bibliotheque@mairie-toulouse.fr
    • des reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque nationale de France. Celles-ci sont signalées par la mention "Source : Bibliothèque nationale de France". Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 :
La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source.
La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service.
La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source.
    • des reproductions de documents conservés dans d'autres bibliothèques . Ceux-ci sont signalés par la mention : « Source : Nom du partenaire ». L'utilisateur est invité à s'informer auprès de ces bibliothèques ou institutions de leurs conditions de réutilisation.

Réclamations

La Bibliothèque de Toulouse s’engage à retirer tout document en cas de réclamation de son auteur ou des ayants droit de ce dernier. Pour tout renseignement ou réclamation, contactez :

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